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France

Le nombre de travailleurs détachés a encore progressé en 2016 en France

Pour la deuxième année consécutive, le nombre de travailleurs détachés en France a fortement progressé (+23,8%) en 2016, pour atteindre le total de 354.151 salariés, selon des chiffres de la Direction générale du travail consultés lundi par l’AFP, confirmant une information des Échos.

En 2016, 127.576 déclarations de détachement ont été enregistrées pour un volume de 354.151 salariés, selon la Direction générale du travail, qui évoque une «augmentation significative» mais «à prendre avec précaution» en raison d’une «meilleure connaissance des formalités par les entreprises, en lien avec» des contrôles renforcés, et de l’ouverture d’un téléservice.

En 2015, 286.025 travailleurs détachés avaient été déclarés à l’administration française, soit une progression de 25% par rapport à l’année précédente. Ils étaient 26.466 en 2005.

Les cinq régions les plus concernées, en nombre de salariés détachés, sont les régions Grand-Est (56.343 salariés), PACA (49.494), Auvergne-Rhône-Alpes (47.472), Hauts-de-France (42.897) et Ile-de-France (36.448). Ce sont celles aussi qui «enregistrent le plus de déclarations de détachement»: Grand-Est (24.890), Auvergne-Rhône-Alpes (19.289 déclarations), PACA (17.079 déclarations), Hauts-de-France (14.541) et Ile-de-France (12.636 déclarations).

Par secteurs, l’intérim (22% des déclarations) est passé devant le BTP et l’industrie (18% chacun).

Quant aux pays déclarant le plus de salariés détachés en France, il s’agissait en 2016 de l’Espagne (17.438 déclarations), du Portugal (15.869 déclarations), de l’Allemagne (14.709 déclarations) et de la Pologne (14.624 déclarations).

Parallèlement, les contrôles pour lutter contre la fraude au détachement se sont accentués. L’inspection du travail a effectué 15.960 interventions en ce sens en 2016.

453 amendes ont par ailleurs été prononcées pour un montant de 2,4 millions d’euros et neuf arrêtés préfectoraux de fermeture d’établissement ou d’arrêt d’activité ont été recensés pour sanctionner des fraudes au détachement relevant du travail illégal, selon la Direction générale du travail.

Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement permet à une entreprise européenne d’envoyer temporairement ses salariés en mission dans d’autres pays de l’UE, en n’appliquant que le noyau dur de leur réglementation (Smic, conditions de travail) tout en continuant de payer les cotisations sociales dans le pays d’origine.

En octobre, les 28 se sont mis d’accord sur la révision de cette directive, dont les détails restent à négocier. Le transport routier en sera exclu jusqu’à la réforme du «paquet mobilité» dédié à la profession. Une exclusion jugée «scandaleuse» par les syndicats de chauffeurs routiers (CFDT, CGT, FO, CFTC, CGE-CGC) qui ont mené des actions aux frontières mardi.

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